Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bain de neige
M. Michel Kalflèche

Numéro de dépôt :
3977901
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2023
Bain de neige de Michel Kalflèche

Présentation de la marque Bain de neige

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2013 par monsieur Michel Kalflèche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bain de neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur Michel Kalflèche domicilié(e) L'Ortier - 61570 - Mortrée - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel Kalflèche domicilié(e) L'Ortier - 61570 - Mortrée - France.

La marque Bain de neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bain de neige est expirée depuis le 28 janvier 2023.

Michel Kalflèche a également déposé les autres marques suivantes : Le fameux bain de mer


M. Michel Kalflèche - L'Ortier - 61570 - Mortrée - France


M. Michel Kalflèche - L'Ortier - 61570 - Mortrée - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.